Rappel

- Durée des suspensions : un jour de pénalité par jour de retard ( quel que soit le nombre de documents en retard )
- Les deux premiers jours de retard ne sont pas pris en compte (délai de grâce).
- Les dimanches sont compris dans le nombre de jours de suspension.
- La durée de suspension ne peut pas dépasser un maximum de 45 jours.

Vol ou dégradation d'ouvrages

- La sanction prévue pour une dégradation volontaire ou une tentative de vol de documents : suspension de prêt (géré par le référent SP ou le responsable de la bibliothèque)

Gestion des doléances

Pour toute demande de négociation de la suspension, contacter le référent SP ou le responsable de la bibliothèque.

(si le lecteur est « récidiviste », la suspension ne sera pas allégée)